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Hôpitaux Civils de Colmar

La prime de service aux HCC

Comment se calcule une prime de service

La prime de service dépend de plusieurs éléments différents :
1. L’indice brut
2. Le temps de présence
3. Pourcentage du temps de travail
4. Absentéisme
5. Note
6. Valeur du point

1. L’indice brut (IB) correspond à l’indice de rémunération de chaque agent. Il détermine selon un tableau de concordance, l’indice nouveau majoré INM (valeur du point 4,63 € à ce jour) qui figure sur les fiches de paye.

Ainsi à titre d’exemples, selon le tableau de concordance présenté ci-après, un Indice Brut de 322 correspond à un Indice Nouveau Majoré de 305, un Indice Brut de 465 correspond à un Indice Nouveau Majoré de 406.

2. Le temps de présence correspond à la durée de présence d’un agent au courant de l’année. Ainsi, pour un agent présent toute l’année, le temps de présence retenu est égal à 360/360ème. Si un agent est présent qu’à compter du 1er juillet, son temps de présence est égal 180/360ème.

3. Le pourcentage du temps de travail correspond au taux de travail de l’agent (100%, 90%, 80%, 75% ….).

4. L’absentéisme correspond aux jours de maladie qui sont déduits de la prime de service. Il est important de souligner que les repos hebdomadaires ne sont pas pris en compte. Ainsi, pour une absence de 7 jours, l’hôpital ne décompte que 5 jours de maladie.

La déduction pour absence dans le calcul de la prime de service est de 1/140ème par journée de maladie. De ce fait, un agent qui est absent 140 jours dans l’année ne perçoit pas de prime de service.

5. La note a également une place importance dans le calcul de la prime. Ainsi, la note détenue par un agent est comparée à la note moyenne du grade de cet agent.
L’écart obtenu a pour but de déterminer un cœfficient multiplicateur qui intervient dans le calcul du nombre de points de l’agent.

6. En ce qui concerne la valeur du point, elle correspond à la masse salariale à répartir à l’ensemble des agents bénéficiaires de la prime de service divisé par le nombre de points détenu par ces mêmes agents. A titre d’information, la masse à répartir est égale à 7,5% des traitements de base versés aux agents stagiaires et titulaires durant l’année.
La formule est donc la suivante :
– ((Indice brut x période de présence x taux de travail) –absentéisme) x coefficient note = Nombre points détenu par l’agent
– Montant de la prime = Nombre de points x valeur du point

Exemple concret :
IDE au 5ème échelon de classe normale, présent toute l’année, travaillant à 100 % avec 15 jours d’absence.
Son Indice Nouveau Majoré est de 390, ce qui correspond à 443 en Indice Brut.
Sa note est de 19,50 par rapport à une moyenne de 18,75 soit un écart de + 0,75 qui correspond à un coefficient de 2,65.
Imaginons par ailleurs que la valeur du point (7,5% de la masse salariale divisée par le nombre de points de l’ensemble des agents) correspond à 1,6279 €.
((443 x 360/360ème x 100/100%) -15/140ème) x 2,65 = 1048,1696

Soit une prime de service brute de : 1048,1696 x 1,6279 € = 1706,315 €